Droit de propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.kaprys.com ainsi que sur nos réseaux sociaux @kaprys_shop (Instagram, Facebook, Tiktok, Pinterest) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur et les droits relatifs aux marques. Ces contenus sont la propriété exclusive de KAPRYS, boutique en ligne détenue par Reynès-Lubawy Ambre, ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les législations en vigueur en matière de propriété intellectuelle.

1. Propriété des contenus

Les éléments suivants présents sur ce site et nos réseaux sociaux sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent à KAPRYS ou à leurs auteurs respectifs :

  • Les textes (descriptions de produits, articles, etc.),

  • Les images et photographies (produits, mises en situation, illustrations, etc.),

  • Les éléments graphiques (logos, icônes, design de la boutique en ligne, bannières, etc.),

  • Les vidéos (productions visuelles promotionnelles ou explicatives),

  • Le design du site (structure du site, maquettes, etc.),

  • Les éléments visuels sur les réseaux sociaux (images, vidéos, publications, etc.).

2. Interdiction de reproduction, de modification et de distribution

Sauf autorisation préalable et expresse de KAPRYS, toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation, ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site et des réseaux sociaux est strictement interdite. Cela inclut, sans limitation, l’utilisation des textes, images, vidéos, logos et autres contenus présents sur notre site.

Aucune personne physique ou morale n’est autorisée à :

  • Reproduire, télécharger, modifier, adapter ou utiliser pour des fins commerciales, publicitaires ou personnelles les contenus du site ou des réseaux sociaux de KAPRYS sans autorisation.

  • Diffuser, redistribuer, ou créer des œuvres dérivées des contenus présents sur ce site.

3. Propriété des marques et des logos

Bien que KAPRYS n'ait pas déposé de marque à l’INPI, le nom de la société, ainsi que le logo et tout autre signe distinctif utilisé sur ce site et nos réseaux sociaux sont protégés par les droits d’auteur, la législation sur les marques et d’autres droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces éléments pourrait constituer une violation de ces droits et entraîner des poursuites légales.

4. Contenus sous licences

Certaines images, photographies, illustrations ou éléments graphiques utilisés sur ce site peuvent être soumis à des licences tierces (par exemple, des photos achetées sur des plateformes de stock). Dans ce cas, ces contenus sont utilisés conformément aux termes de la licence associée et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans respecter les conditions spécifiques liées à ces licences.

5. Droits des utilisateurs

Les utilisateurs du site et des réseaux sociaux KAPRYS peuvent consulter, partager ou commenter les contenus à des fins strictement personnelles et non commerciales. En revanche, il leur est interdit d’utiliser ces contenus à des fins commerciales, de reproduction ou de redistribution sans obtenir l'autorisation préalable et écrite de KAPRYS.

Si un utilisateur soumet un commentaire, un avis ou tout autre contenu généré sur notre site, il nous accorde une licence non exclusive, gratuite, transférable et permanente pour utiliser, reproduire, modifier, publier et diffuser ce contenu dans le cadre de notre activité.

6. Sanctions en cas de violation des droits de propriété intellectuelle

Toute violation des droits de propriété intellectuelle détenus par KAPRYS ou de tout contenu tiers protégé peut entraîner des poursuites judiciaires. En cas de violation des droits d’auteur ou d’utilisation non autorisée d’une marque, KAPRYS se réserve le droit d’engager des actions légales pour protéger ses droits, y compris des actions en responsabilité civile et pénale.

7. Contact pour toute demande de licence ou d’autorisation

Si vous souhaitez obtenir une autorisation pour utiliser un contenu protégé par KAPRYS, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse suivante :
contact@kaprys.fr